39283_PLU_20190711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAVANCIA-EPERCY"


Informations

Nom du document DU_39283
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAVANCIA-EPERCY
Maillage 39283 LAVANCIA-EPERCY
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2021 à 11:36
Publié le 13/08/2021 à 12:06
Mis à jour le 13/08/2021 à 12:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39283_PLU_20190711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c302635a9a60d8cbccbf106b65a26e0
Producteur Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVANCIA-EPERCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39283
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/08/2021.
Emprise [5.6450004,46.3156418,5.7143092,46.3567654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39283_procedure_20190711.pdf Procédure
39283_rapport_20190711.pdf Rapport
39283_padd_20190711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39283_reglement_20190711.pdf Règlement écrit
39283_reglement_graphique_20190711.pdf Règlement graphique
39283_info_lin_19_01_20190711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39283_info_surf_04_00_20190711.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39283_info_surf_08_00_20190711.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39283_info_surf_19_01_20190711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39283_liste_sup_20190711.pdf Liste sup
39283_plan_sup_20190711.pdf Plan sup
39283_orientations_amenagement_18_00_20190711.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté
Téléphone : 0384254113
Courriel : contact@terredemeraude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0384254113
Courriel : contact@terredemeraude.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.