19033_PLU_20241015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUGEAT"


Informations

Nom du document DU_19033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUGEAT
Maillage 19033 BUGEAT
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2024 à 13:33
Publié le 18/10/2024 à 10:02
Mis à jour le 18/10/2024 à 10:02
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 19033_PLU_20241015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c35b2a116bc8547cb82e5d20b9a2f00
Producteur Communauté de Communes Vézère Monédières Millesources

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUGEAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8901024,45.5514941,1.9814823,45.6285028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19033_procedure_20241015.pdf Procédure
19033_rapport_10_20241015.pdf Partie 10
19033_rapport_1_20241015.pdf Partie 1
19033_rapport_2_20241015.pdf Partie 2
19033_rapport_3_20241015.pdf Partie 3
19033_rapport_4_20241015.pdf Partie 4
19033_rapport_5_20241015.pdf Partie 5
19033_rapport_6_20241015.pdf Partie 6
19033_rapport_7_20241015.pdf Partie 7
19033_rapport_8_20241015.pdf Partie 8
19033_rapport_9_20241015.pdf Partie 9
19033_padd_20241015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19033_prescription_surf_25_20241015.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19033_reglement_20241015.pdf Règlement écrit
19033_reglement_graphique_20241015.pdf Règlement graphique
19033_liste_sup_20241015.pdf Liste sup
19033_plan_sup_20241015.pdf Plan sup
19033_orientations_amenagement_18_00_20241015.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vézère Monédières Millesources
Téléphone : Aucun
Courriel : sandrine.delamour@ccv2m.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sandrine.delamour@ccv2m.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.