38105_PLU_20150101

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRENS"


Informations

Nom du document DU_38105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHIRENS
Maillage 38105 CHIRENS
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2020 à 10:16
Publié le 04/12/2020 à 13:44
Mis à jour le 09/02/2022 à 12:35
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 38105_PLU_20150101
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3c47ea1d6e3a875db94598fb676a0119
Producteur Mairie de CHIRENS
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38105 CHIRENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.