61324_PLU_20250521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASSAIS VILLAGES"


Informations

Nom du document DU_61324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASSAIS VILLAGES
Maillage 61324 PASSAIS VILLAGES
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 15:16
Publié le 15/07/2025 à 16:04
Mis à jour le 15/07/2025 à 16:04
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 61324_PLU_20250521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c50b20498bf5308bef8903af1eba07d
Producteur Communauté de communes Andaines-Passais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PASSAIS VILLAGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 61324
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.7893957,48.4778957,-0.7199627,48.5411507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61324_procedure_20250521.pdf Procédure
61324_rapport_1_20070723.pdf Partie 1
61324_rapport_2_20250521.pdf Partie 2
61324_padd_20070723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61324_reglement_20070723.pdf Règlement écrit
61324_reglement_graphique_20250521.pdf Règlement graphique
61324_info_surf_04_1_20070723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
61324_orientations_amenagement_1_20250521.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Andaines-Passais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilsiege@ccandainepassais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.