77041_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-AUX-CAILLES"


Informations

Nom du document DU_77041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-AUX-CAILLES
Maillage 77041 BOISSY-AUX-CAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 09:01
Publié le 14/01/2025 à 16:16
Mis à jour le 14/01/2025 à 16:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77041_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c82e6358d212bd9d19652f339f0a65e
Producteur Agglo de fontainebleau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSY-AUX-CAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77041
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.4560945,48.2872678,2.5232912,48.3326218]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77041_procedure_20241212.pdf Procédure
77041_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
77041_rapport_2_20241212.pdf Partie 2
77041_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77041_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
77041_reglement_graphique_1_20241212.pdf Règlement graphique 1
77041_reglement_graphique_2_20241212.pdf Règlement graphique 2
77041_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
77041_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
77041_orientations_amenagement_20241212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglo de fontainebleau
Téléphone : Aucun
Courriel : margot.cheron@pays-fontainebleau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : margot.cheron@pays-fontainebleau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.