77196_PLU_20250617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES-SUR-MARNE"



Informations

Nom du document DU_77196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES-SUR-MARNE
Maillage 77196 FRESNES-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2025 à 13:41
Publié le 12/09/2025 à 14:01
Mis à jour le 12/09/2025 à 14:01
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77196_PLU_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c8ada68eff2da475df84169bcadbf43
Producteur Mairie de FRESNES SUR MARNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNES-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77196
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.7114601,48.9228294,2.7621451,48.9583491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77196_procedure_20250617.pdf Procédure
77196_rapport_0_20250617.pdf Partie 0
77196_rapport_1_20250617.pdf Partie 1
77196_padd_20250617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77196_prescription_surf_05_00_20250617.pdf Emplacement réservé
77196_reglement_20250617.pdf Règlement écrit
77196_reglement_graphique_0_20250617.pdf Tableau d’assemblage
77196_reglement_graphique_1_20250617.pdf Règlement graphique 1
77196_info_lin_19_00_1_20250617.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
77196_info_lin_19_00_2_20250617.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
77196_info_lin_19_00_3_20250617.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (3)
77196_info_surf_10_00_1_20250617.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière (1)
77196_info_surf_10_00_2_20250617.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière (2)
77196_info_surf_19_01_1_20250617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77196_info_surf_19_01_2_20250617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77196_info_surf_19_01_3_20250617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77196_info_surf_19_01_4_2020617.pdf Info surf 19 01 4
77196_info_surf_99_00_1_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77196_info_surf_99_00_2_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77196_info_surf_99_00_3_20250617.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77196_liste_SUP_20250617.pdf Liste SUP
77196_plan_sup_20250617.pdf Plan sup
77196_orientations_amenagement_20250617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FRESNES SUR MARNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fresnes-sur-marne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fresnes-sur-marne.fr


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Procédures en cours

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