40255_CC_20161212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CRICQ-VILLENEUVE"


Informations

Nom du document DU_40255
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CRICQ-VILLENEUVE
Maillage 40255 SAINT-CRICQ-VILLENEUVE
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2022 à 10:21
Publié le 16/11/2022 à 11:02
Mis à jour le 16/11/2022 à 11:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40255_CC_20161212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c9a91d53cd1dbd055e0893de2e72841
Producteur Commune de Saint-Cricq-Villeneuve

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CRICQ-VILLENEUVE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40255
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/11/2022.
Emprise [-0.3763994,43.8757545,-0.3252756,43.9314381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40255_procedure_20161212.pdf Procédure
40255_rapport_20161011.pdf Rapport
40255_aep_20161212.pdf Aep
40255_aptitude_sols_20161212.pdf Aptitude sols
40255_archeo_drac_1_20161212.pdf Archeo drac 1
40255_archeo_drac_2_20161212.pdf Archeo drac 2
40255_archeo_drac_3_20161212.pdf Archeo drac 3
40255_assainissement_20161212.pdf Assainissement
40255_avis_ca_20161212.pdf Avis ca
40255_avis_cdcea_20161212.pdf Avis cdcea
40255_avis_dreal_20161212.pdf Avis dreal
40255_enjeux_agricoles_20161212.pdf Enjeux agricoles
40255_liste_sup_20161212.pdf Liste sup
40255_reglement_graphique_20161212.pdf Règlement graphique
40255_sup_20161212.pdf Sup
40255_zonage_aep_20161212.pdf Zonage aep

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Cricq-Villeneuve
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintcricqvilleneuve.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintcricqvilleneuve.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.