29027_PLU_20250507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DU-FAOU"


Informations

Nom du document DU_29027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DU-FAOU
Maillage 29027 CHATEAUNEUF-DU-FAOU
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2025 à 11:20
Publié le 12/05/2025 à 11:58
Mis à jour le 12/05/2025 à 11:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29027_PLU_20250507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ca960d9c9a10a68632cda67dec1b3cc
Producteur Mairie de Châteauneuf-du-Faou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUNEUF-DU-FAOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-3.8979,48.1586798,-3.750659,48.2150816]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29027_procedure_20250507.pdf Procédure
29027_rapport_1_20250507.pdf Partie 1
29027_rapport_2_20250507.pdf Partie 2
29027_rapport_3_20250507.pdf Partie 3
29027_rapport_4_20250507.pdf Partie 4
29027_padd_20250507.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29027_reglement_20250507.pdf Règlement écrit
29027_reglement_graphique_20250507.pdf Règlement graphique
29027_arrete_protection_captage_20250507.pdf Arrete protection captage
29027_assainissement_individuel_20250507.pdf Assainissement individuel
29027_atlas_zones_inondables_20250507.pdf Atlas zones inondables
29027_classement_sonore_voies_20250507.pdf Classement sonore voies
29027_fiches_sup_20250507.pdf Fiches sup
29027_liste_essences_bocageres_20250507.pdf Liste essences bocageres
29027_liste_sup_20250507.pdf Liste sup
29027_plan_sup_20250507.pdf Plan sup
29027_reseau_eau_potable_20250507.pdf Reseau eau potable
29027_orientations_amenagement_20250507.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châteauneuf-du-Faou
Téléphone : Aucun
Courriel : Urbanisme.Mairie@chateauneufdufaou.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Urbanisme.Mairie@chateauneufdufaou.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29027 CHATEAUNEUF-DU-FAOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.