56211_CC_20090622

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CONGARD"


Informations

Nom du document DU_56211
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CONGARD
Maillage 56211 SAINT-CONGARD
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 10:13
Publié le 08/09/2020 à 13:42
Mis à jour le 08/09/2020 à 13:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56211_CC_20090622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ccf163d066c254a9a95a8a6c6fa1ad0
Producteur mairie de saint Congard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CONGARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [-2.3750178,47.7323741,-2.2812239,47.8085624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56211_arrete_sup_gaz_20090622.pdf Arrete sup gaz
56211_delib_PAC_20090622.pdf Delib PAC
56211_deliberation_revision_elements_paysagers_20090622.pdf Deliberation revision elements paysagers
56211_procedure_20090622.pdf Procédure
56211_rapport_20090622.pdf Rapport
56211_carte_communale_20090622.pdf Carte communale
56211_elements_paysagers_20090622.pdf Elements paysagers
56211_liste_sup_20090622.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de saint Congard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-congard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-congard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.