59129_PLU_20251212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPPELLE-EN-PEVELE"



Informations

Nom du document DU_59129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPPELLE-EN-PEVELE
Maillage 59129 CAPPELLE-EN-PEVELE
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2026 à 08:35
Publié le 24/08/2026 à 08:51
Mis à jour le 24/08/2026 à 08:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 59129_PLU_20251212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3cf8fe5324361c78fd9bfb969eeb71db
Producteur Communauté de communes Pévèle Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPPELLE-EN-PEVELE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59129
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1416555,50.4857526,3.2027176,50.5199237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59129_procedure_20251212.pdf Procédure
59129_rapport_1_20220704.pdf Partie 1
59129_rapport_2_20220704.pdf Partie 2
59129_rapport_3_20220704.pdf Partie 3
59129_rapport_4_20220704.pdf Partie 4
59129_padd_20220704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59129_prescription_surf_02_00_20220704.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
59129_prescription_surf_07_01_20220704.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
59129_reglement_20220704.pdf Règlement écrit
59129_reglement_graphique_1_20220704.pdf Règlement graphique 1
59129_reglement_graphique_2_20220704.pdf Règlement graphique 2
59129_annexe_sanitaire_59129.pdf Annexe sanitaire
59129_info_lin_99_00_20220704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59129_info_surf_14_00_20251212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
59129_info_surf_99_00_20220704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59129_liste_od_20220704.pdf Liste od
59129_liste_sup_20220704.pdf Liste sup
59129_plan_od_20220704.pdf Plan od
59129_plan_sup_20220704.pdf Plan sup
59129_orientations_amenagement_1_20220704.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.