74133_PLU_20260223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAILLARD"



Informations

Nom du document DU_74133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAILLARD
Maillage 74133 GAILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2026 à 14:29
Publié le 09/07/2026 à 16:21
Mis à jour le 09/07/2026 à 16:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 11
Nom de l'archive 74133_PLU_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3d007ce3990bfc87472ab2bb75281d07
Producteur Mairie de Gaillard
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 74133
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.1859969,46.1738651,6.2240107,46.1943311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74133_jugement_20260223.pdf Jugement
74133_procedure_20260223.pdf Procédure
74133_rapport_1_20260223.pdf Partie 1
74133_padd_20260223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74133_prescription_surf_20260223.pdf Prescription surf
74133_reglement_20260223.pdf Règlement écrit
74133_reglement_graphique_1_20260223.pdf Règlement graphique 1
74133_reglement_graphique_20260223.pdf Règlement graphique
74133_reglement_graphique_2_20260223.pdf Règlement graphique 2
74133_info_surf_19_20260223.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
74133_info_surf_21_01_20260223.pdf Info surf 21 01
74133_info_surf_21_02_20260223.pdf Info surf 21 02
74133_info_surf_21_03_20260223.pdf Info surf 21 03
74133_info_surf_21_04_20260223.pdf Info surf 21 04
74133_liste_SUP_20260223.pdf Liste SUP
74133_plan_SUP_20260223.pdf Plan SUP
74133_orientations_amenagement_1_20260223.pdf OAP 1
74133_orientations_amenagement_20260223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gaillard
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gaillard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Gaillard
Téléphone : Aucun
Courriel : phillip.pratzas@gaillard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.