200070852_PLUi_20221107_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie C"


Informations

Nom du document DU_200070852_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie C
Maillage 200070852 PLUI USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2022 à 16:23
Publié le 14/11/2022 à 09:56
Mis à jour le 25/01/2023 à 08:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 200070852_PLUi_20221107_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3d3f2ff88eb924756956c431e30f36d7
Producteur Canel Geometres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI USSES ET RHONE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070852
  • -
  • PLUi
  • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/11/2022.
Emprise [5.8895025,45.9504899,6.0413004,46.0875621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/11/2022
Date de publication : 07/11/2022
Date de révision : 14/11/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Canel Geometres
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCUR
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.