200069235_PLUi_20221219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT PAYS DU MONTREUILLOIS"


Informations

Nom du document DU_200069235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU HAUT PAYS DU MONTREUILLOIS
Maillage 200069235 PLUI DU HAUT PAYS DU MONTREUILLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 17/06/2023 à 14:18
Publié le 19/06/2023 à 09:51
Mis à jour le 19/06/2023 à 09:51
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200069235_PLUi_20221219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d6355a440405d9d219344725a043b53
Producteur CCHPM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU HAUT PAYS DU MONTREUILLOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069235
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7681712,50.4844477,2.0783132,50.652554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200069235_procedure_20221219.pdf Procédure
200069235_rapport_1_20221219.pdf Partie 1
200069235_rapport_2_20221219.pdf Partie 2
200069235_rapport_3_20221219.pdf Partie 3
200069235_padd_20221219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200069235_reglement_20221219.pdf Règlement écrit
200069235_reglement_graphique_1_20221219.pdf Règlement graphique 1
200069235_reglement_graphique_2_20221219.pdf Règlement graphique 2
200069235_reglement_graphique_3_20221219.pdf Règlement graphique 3
200069235_info_surf_99_00_1_20221219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
200069235_info_surf_99_00_2_20221219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
200069235_info_surf_99_00_3_20221219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
200069235_info_surf_99_00_4_20221219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
200069235_liste_annexes_20221219.pdf Liste annexes
200069235_liste_sup_20221219.pdf Liste sup
200069235_plan_sup_20221219.pdf Plan sup
200069235_orientations_amenagement_1_20221219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHPM
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.