56029_PLU_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALAN"


Informations

Nom du document DU_56029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALAN
Maillage 56029 CALAN
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2026 à 17:14
Publié le 20/01/2026 à 08:23
Mis à jour le 20/01/2026 à 09:30
Statut Téléchargeable
Version 11
Nom de l'archive 56029_PLU_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3d6a36eda9eb4d78e987005a852bec68
Producteur Mission SIGT - Lorient Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56029
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.3362333,47.8571473,-3.2792114,47.8987295]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mission SIGT - Lorient Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr


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Procédures en cours

La commune de CALAN a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 8 septembre 2025.

      56029_PLU_RA1_20250908  
56029_20221018_delib_prescription_RA1_20250908.pdf
56029_20230705_delib_arret1_20250908.pdf
56029_20231009_avis_EE1_20250908.pdf
56029_20250205_avis_PPA1_20250908.pdf
56029_20250407_arrete_enquete_publique1_20250908.pdf
56029_20250908_delib_approbation_RA1_20250908.pdf