242300135_PLUi_20260526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS SOSTRANIEN"


Informations

Nom du document DU_242300135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS SOSTRANIEN
Maillage 242300135 PLUI DU PAYS SOSTRANIEN
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2026 à 17:12
Publié le 10/07/2026 à 17:31
Mis à jour le 10/07/2026 à 17:31
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 17
Nom de l'archive 242300135_PLUi_20260526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3d7344368fd527f4cdfd8be092cdbd82
Producteur CC PAYS SOSTRANIEN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS SOSTRANIEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242300135
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.372552,46.1630219,1.6239047,46.398367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
242300135_procedure_20260526.pdf Procédure
242300135_rapport_1_20260526.pdf Partie 1
242300135_rapport_2_20260526.pdf Partie 2
242300135_rapport_3_20260526.pdf Partie 3
242300135_rapport_4_20260526.pdf Partie 4
242300135_rapport_5_20260526.pdf Partie 5
242300135_rapport_6_20260526.pdf Partie 6
242300135_rapport_7_20260526.pdf Partie 7
242300135_rapport_8_20260526.pdf Partie 8
242300135_PADD_20260526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
242300135_prescription_lin_07_00_20260526.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
242300135_prescription_pct_07_00_20260526.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
242300135_prescription_pct_16_00_20260526.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
242300135_prescription_pct_22_00_20260526.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
242300135_prescription_surf_05_00_20260526.pdf Emplacement réservé
242300135_reglement_20260526.pdf Règlement écrit
242300135_reglement_graphique_1_20260526.pdf Règlement graphique 1
242300135_reglement_graphique_2_20260526.pdf Règlement graphique 2
242300135_reglement_graphique_3_20250626.pdf Règlement graphique 3
242300135_Info_lin_19_01_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
242300135_Info_surf_04_00_20260526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
242300135_Info_surf_09_00_20260526.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
242300135_Info_surf_14_00_1_20260526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
242300135_Info_surf_14_00_2_20260526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
242300135_Info_surf_32_00_20260526.pdf Secteur de taxe d'aménagement
242300135_Info_surf_37_00_20260526.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
242300135_carte_sup_20260526.pdf Carte sup
242300135_ddrm_20260526.pdf Ddrm
242300135_info_surf_19_01_20260526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
242300135_liste_annexes_20260526.pdf Liste annexes
242300135_liste_sup_20260526.pdf Liste sup
242300135_plans_alignement_CD_20260526.pdf Plans alignement CD
242300135_reglementation_boisements_20260526.pdf Reglementation boisements
242300135_sup_gaz_20260526.pdf Sup gaz

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC PAYS SOSTRANIEN
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cco23.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC PAYS SOSTRANIEN
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cco23.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.