94015_PLU_20170320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRY-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_94015
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRY-SUR-MARNE
Maillage 94015 BRY-SUR-MARNE
Source Inconnue
Téléversé le 20/11/2018 à 15:27
Publié le 20/11/2018 à 15:42
Mis à jour le 29/12/2020 à 17:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 94015_PLU_20170320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3daf40322009cd9b5e1f4d7e2c5f1a93
Producteur Mairie de Bry-sur-Marne
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.