06071_PLU_20190913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLAUMES"


Informations

Nom du document DU_06071
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUILLAUMES
Maillage 06071 GUILLAUMES
Source Inconnue
Téléversé le 18/09/2019 à 08:19
Publié le 18/09/2019 à 19:19
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 06071_PLU_20190913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3db5719e819182b35d7300f56ba84f64
Producteur Mairie de Guillaumes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06071 GUILLAUMES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.