08042_PLU_20150723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BALAIVES-ET-BUTZ"



Informations

Nom du document DU_08042
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BALAIVES-ET-BUTZ
Maillage 08042 BALAIVES-ET-BUTZ
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 17:48
Publié le 03/12/2021 à 18:05
Mis à jour le 03/12/2021 à 18:05
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08042_PLU_20150723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dc5e06c9ebd8e30c7f73982ec439fdf
Producteur Mairie déléguée - Balaives-et-Butz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALAIVES-ET-BUTZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08042
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [4.6877895,49.6530557,4.7548438,49.6939669]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08042_procedure_20150723.pdf Procédure
08042_rapport_20150723.pdf Rapport
08042_padd_20150723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08042_prescription_surf_05_00_20150723.pdf Emplacement réservé
08042_reglement_20150723.pdf Règlement écrit
08042_reglement_graphique_20150723.pdf Règlement graphique
08042_annexes_1_20150723.pdf Annexes 1
08042_annexes_2_20150723.pdf Annexes 2
08042_annexes_3_20150723.pdf Annexes 3
08042_info_lin_19_01_1_20150723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08042_info_lin_19_01_2_20150723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08042_info_surf_04_00_20150723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08042_info_surf_37_00_20150723.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
08042_liste_annexes_20150723.pdf Liste annexes
08042_liste_sup_20150723.pdf Liste sup
08042_plan_sup_20150723.pdf Plan sup
08042_orientations_amenagement_18_00_20150723.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie déléguée - Balaives-et-Butz
Téléphone : 03 24 54 04 89
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 04 89
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.