33328_PLU_20200930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMEROL"


Informations

Nom du document DU_33328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMEROL
Maillage 33328 POMEROL
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2020 à 08:40
Publié le 14/12/2020 à 09:21
Mis à jour le 14/12/2020 à 09:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33328_PLU_20200930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3dd569870814682af8141652f4d35e1f
Producteur MAIRIE DE POMEROL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMEROL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2020.
Emprise [-0.2294889,44.9147302,-0.1743653,44.946381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33328_procedure_20200930.pdf Procédure
33328_rapport_20200930.pdf Rapport
33328_padd_20200930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33328_prescription_surf_05_00_20200930.pdf Emplacement réservé
33328_reglement_20200930.pdf Règlement écrit
33328_reglement_graphique_20200930.pdf Règlement graphique
33328_liste_annexes_20200930.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE POMEROL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pomerol@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pomerol@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.