11342_PLU_20240905

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FRICHOUX"



Informations

Nom du document DU_11342
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FRICHOUX
Maillage 11342 SAINT-FRICHOUX
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2024 à 17:13
Publié le 10/12/2024 à 14:27
Mis à jour le 10/12/2024 à 14:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11342_PLU_20240905
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ddf510bfd78b9c01d4df94cbe7411a5
Producteur Mairie de Saint-Frichoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FRICHOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 11342
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.534296,43.2294054,2.5791905,43.2608132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11342_procedure_20201019.pdf Procédure
11342_procedure_20211021.pdf Procédure
11342_procedure_20220119.pdf Procédure
11342_procedure_20230807.pdf Procédure
11342_procedure_20240905.pdf Procédure
11342_rapport_20240905.pdf Rapport
11342_padd_20240905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11342_prescription_surf_05_20240905.pdf Emplacement réservé
11342_prescription_surf_07_20240905.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
11342_reglement_20240905.pdf Règlement écrit
11342_reglement_graphique_1_20240905.pdf Règlement graphique 1
11342_reglement_graphique_2_20240905.pdf Règlement graphique 2
11342_info_surf_17_20240905.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
11342_info_surf_19_20240905.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
11342_info_surf_99_PPRi_20240905.pdf Info surf 99 PPRi
11342_info_surf_99_defense_incendie_20240905.pdf Info surf 99 defense incendie
11342_info_surf_99_nuancier_20240905.pdf Info surf 99 nuancier
11342_liste_sup_20240905.pdf Liste sup
11342_orientations_amenagement_1_20240905.pdf OAP 1
11342_orientations_amenagement_2_20240905.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Frichoux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintfrichoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@saintfrichoux.fr


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Procédures en cours

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