07042_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-ANDEOL"



Informations

Nom du document DU_07042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-SAINT-ANDEOL
Maillage 07042 BOURG-SAINT-ANDEOL
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2022 à 09:27
Publié le 14/11/2022 à 09:54
Mis à jour le 14/11/2022 à 09:54
Statut
Version 4
Nom de l'archive 07042_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3de6d8eac9801b8aa1795bc0fb94b7b6
Producteur Mairie de BOURG-SAINT-ANDEOL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-SAINT-ANDEOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07042
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/11/2022.
Emprise [4.559457,44.3343658,4.663466,44.4143708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/09/2020
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG PLU v2017c http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/11/191115_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07042_procedure_20220922.pdf Procédure
07042_rapport_20220922.pdf Rapport
07042_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07042_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
07042_info_lin_19_01_1_20220922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07042_info_lin_19_01_2_20220922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07042_info_surf_04_01_20220922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
07042_info_surf_14_00_20220922.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07042_info_surf_16_00_20220922.pdf Site archéologique
07042_liste_sup_20220922.pdf Liste sup
07042_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BOURG-SAINT-ANDEOL
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.