42278_PLU_20140523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST-LA-VETRE"


Informations

Nom du document DU_42278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST-LA-VETRE
Maillage 42278 SAINT-PRIEST-LA-VETRE
Source Inconnue
Téléversé le 19/02/2024 à 15:57
Publié le 20/02/2024 à 07:57
Mis à jour le 20/02/2024 à 07:57
Statut
Version 5
Nom de l'archive 42278_PLU_20140523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e1747e131ddbe8346cc10290eca5e86
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIEST-LA-VETRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42278
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [3.7882407,45.7871469,3.8288732,45.8140881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42278_rapport_20140523.pdf Rapport
42278_padd_20140523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42278_reglement_20140523.pdf Règlement écrit
42278_info_lin_19_1_20140523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42278_info_lin_19_2_20140523.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42278_info_surf_19_1_20140523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42278_info_surf_19_2_20140523.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42278_liste_sup_20140523.pdf Liste sup
42278_plan_sup_20140523.pdf Plan sup
42278_reglement_graphique_20140523.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42278 SAINT-PRIEST-LA-VETRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.