42235_PLU_20210302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE"


Informations

Nom du document DU_42235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
Maillage 42235 SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 18:00
Publié le 20/02/2024 à 07:54
Mis à jour le 20/02/2024 à 07:54
Statut
Version 6
Nom de l'archive 42235_PLU_20210302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e1d6722204d8e1aff9a307c4218c883
Producteur Loire Forez Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42235
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0265846,45.3359735,4.0990522,45.4009784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42235_procedure_20210302.pdf Procédure
42235_rapport_1_20210302.pdf Partie 1
42235_rapport_2_20210302.pdf Partie 2
42235_padd_20210302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42235_prescription_surf_05_01_20210302.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
42235_reglement_20210302.pdf Règlement écrit
42235_reglement_graphique_20210302.pdf Règlement graphique
42235_info_surf_04_00_1_20210302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
42235_info_surf_04_00_2_20210302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
42235_info_surf_19_01_1_20210302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42235_info_surf_19_01_2_20210302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42235_info_surf_19_01_3_20210302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42235_info_surf_32_00_20210302.pdf Secteur de taxe d'aménagement
42235_info_surf_37_00_20210302.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
42235_liste_sup_20210302.pdf Liste sup
42235_plan_sup_20210302.pdf Plan sup
42235_orientations_amenagement_20210302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.