57540_PLU_20240415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PHALSBOURG -SPR"


Informations

Nom du document DU_57540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PHALSBOURG -SPR
Maillage 57540 PHALSBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 08:40
Publié le 01/08/2024 à 16:27
Mis à jour le 02/11/2026 à 13:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 57540_PLU_20240415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3e5d001784c38a8537c786607ff716c7
Producteur Mairie - Phalsbourg
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PHALSBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57540
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.2358212,48.740537,7.2918443,48.7940162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Phalsbourg
Téléphone : 03 87 24 40 00
Courriel : info@phalsbourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Phalsbourg
Téléphone : 03 87 24 40 00
Courriel : info@phalsbourg.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57540 PHALSBOURG depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PHALSBOURG a démarré une procédure de mise à jour n°2 le 22 septembre 2025.

      57540_PLU_MAJ2_00000000  
57540_20250922_Règlement AVAP-SPR2_00000000.pdf