57540_PLU_20240415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PHALSBOURG"


Informations

Nom du document DU_57540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PHALSBOURG
Maillage 57540 PHALSBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 08:40
Publié le 01/08/2024 à 16:27
Mis à jour le 01/08/2024 à 16:27
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 57540_PLU_20240415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e5d001784c38a8537c786607ff716c7
Producteur Mairie - Phalsbourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PHALSBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57540
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.2358212,48.740537,7.2918443,48.7940162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57540_procedure_20240415.pdf Procédure
57540_rapport_20240415.pdf Rapport
57540_padd_20240415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57540_prescription_surf_02_00_20240415.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57540_prescription_surf_05_00_20240415.pdf Emplacement réservé
57540_prescription_surf_07_00_20240415.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
57540_reglement_20240415.pdf Règlement écrit
57540_reglement_graphique_20240415.pdf Règlement graphique
57540_annexes_1_20240415.pdf Annexes 1
57540_annexes_2_20240415.pdf Annexes 2
57540_annexes_3_20240415.pdf Annexes 3
57540_annexes_4_20240415.pdf Annexes 4
57540_annexes_5_20240415.pdf Annexes 5
57540_annexes_6_20240415.pdf Annexes 6
57540_info_surf_19_01_20240415.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57540_liste_annexes_20240415.pdf Liste annexes
57540_liste_sup_20240415.pdf Liste sup
57540_plan_sup_20240415.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57540 PHALSBOURG depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.