77147_PLU_20220503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CROIX-EN-BRIE"



Informations

Nom du document DU_77147
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CROIX-EN-BRIE
Maillage 77147 LA CROIX-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2022 à 14:59
Publié le 12/07/2022 à 09:30
Mis à jour le 12/07/2022 à 09:30
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77147_PLU_20220503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e71cff14dd2e83b051ac08c5ec5712f
Producteur Commune La Croix-en-Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CROIX-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77147
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/07/2022.
Emprise [3.033457,48.5614037,3.1044614,48.6295881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77147_procedure_20220503.pdf Procédure
77147_rapport_1_20220503.pdf Partie 1
77147_rapport_2_20220503.pdf Partie 2
77147_PADD_20220503.pdf PADD
77147_reglement_20220503.pdf Règlement écrit
77147_reglement_graphique_1_20220503.pdf Règlement graphique 1
77147_reglement_graphique_2_20220503.pdf Règlement graphique 2
77147_info_surf_09_00_20220503.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
77147_info_surf_14_00_20220503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77147_info_surf_19_01_20220503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77147_info_surf_38_00_20220503.pdf Secteurs d'information sur les sols
77147_info_surf_99_00_1_20220503.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77147_info_surf_99_00_2_20220503.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77147_liste_annexes_20220503.pdf Liste annexes
77147_liste_sup_20220503.pdf Liste sup
77147_plan_sup_20220503.pdf Plan sup
77147_orientations_amenagement_20220503.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.