72184_PLU_20100729

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREIL-EN-CHAMPAGNE"



Informations

Nom du document DU_72184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREIL-EN-CHAMPAGNE
Maillage 72184 MAREIL-EN-CHAMPAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 22/10/2019 à 09:01
Publié le 22/10/2019 à 09:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 72184_PLU_20100729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e83e4a880524643c70f73bc46cbef7a
Producteur Mairie Mareil-en-Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREIL-EN-CHAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2065670103309463,47.967653838958036,-0.1473148700482627,47.992645587222874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72184_info_surf_16_1_20100729.pdf Info surf 16 1
72184_info_surf_99_1_20100729.pdf autre relevant de la loi littoral
72184_padd_20100729.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72184_prescription_lin_07_1_20100729.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72184_prescription_lin_99_1_20100729.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72184_prescription_lin_99_2_20100729.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72184_prescription_lin_99_3_20100729.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72184_prescription_lin_99_4_20100729.pdf Autre : qualité du cadre de vie
72184_prescription_pct_07_1_20100729.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72184_prescription_pct_99_1_20100729.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72184_prescription_surf_01_1_20100729.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72184_prescription_surf_02_2_20100729.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72184_prescription_surf_05_1_20100729.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72184_rapport_20100729.pdf Rapport
72184_reglement_20100729.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Mareil-en-Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mareilenchampagne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mareilenchampagne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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