02575_PLU_20211116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNY-SAINTE-BENOITE"



Informations

Nom du document DU_02575
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORIGNY-SAINTE-BENOITE
Maillage 02575 ORIGNY-SAINTE-BENOITE
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2023 à 11:18
Publié le 31/01/2023 à 11:21
Mis à jour le 31/01/2023 à 11:21
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 02575_PLU_20211116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e87f36306fee53cf748bba52bf502af
Producteur Mairie d'Origny-Sainte-Benoite

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORIGNY-SAINTE-BENOITE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02575
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4729175,49.805928,3.5948934,49.8480259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02575_procedure_20211116.pdf Procédure
02575_rapport_1_20211116.pdf Partie 1
02575_rapport_2_20211116.pdf Partie 2
02575_padd_20211116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02575_reglement_20211116.pdf Règlement écrit
02575_reglement_graphique_1_20211116.pdf Règlement graphique 1
02575_reglement_graphique_2_20211116.pdf Règlement graphique 2
02575_info_lin_19_20211116.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
02575_liste_sup_20211116.pdf Liste sup
02575_plan_annexe_20211116.pdf Plan annexe
02575_plan_sup_20211116.pdf Plan sup
02575_orientations_amenagement_18_00_20211116.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Origny-Sainte-Benoite
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sainte-benoite@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sainte-benoite@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.