24100_CC_20210415

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPNIERS-ET-REILHAC"


Informations

Nom du document DU_24100
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMPNIERS-ET-REILHAC
Maillage 24100 CHAMPNIERS-ET-REILHAC
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2022 à 11:43
Publié le 01/04/2022 à 10:09
Mis à jour le 01/04/2022 à 10:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 24100_CC_20210415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3e98c1e6a7f40a16fbf8571ecc0118c5
Producteur Communauté de commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPNIERS-ET-REILHAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24100
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/04/2022.
Emprise [0.6812737,45.6447074,0.7737438,45.6959331]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24100_procedure_20210415.pdf Procédure
24100_rapport_20210415.pdf Rapport
24100_info_surf_99-00_1_20210415.pdf Info surf 99-00 1
24100_info_surf_99-00_2_20210415.pdf Info surf 99-00 2
24100_liste_annexes_20210415.pdf Liste annexes
24100_sectorisation_graphique_20210415.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24100 CHAMPNIERS-ET-REILHAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.