23174_CC_20190829

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SOUMANS"


Informations

Nom du document DU_23174
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SOUMANS
Maillage 23174 SOUMANS
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2022 à 14:24
Publié le 25/07/2022 à 14:44
Mis à jour le 25/07/2022 à 14:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 23174_CC_20190829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3eb0da9309382bbee3258c858ef9197e
Producteur Office National des Forêts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUMANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 23174
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/07/2022.
Emprise [2.2818438,46.2741649,2.3897795,46.3429932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23174_procedure_20190829.pdf Procédure
23174_rapport_20190829.pdf Rapport
21_annexe_servitudes.pdf Annexe
22_carte_servitudes.pdf Carte
23174_liste_annexes_20190829.pdf Liste annexes
31_plan_zonage1NO.pdf Plan
32_plan_zonage2SO.pdf Plan
33_plan_zonage3NE.pdf Plan
34_plan_zonage4SE.pdf Plan
3_demande_de_derogation.pdf Demande de

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Office National des Forêts
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.riviere@onf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurent.riviere@onf.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.