97101_PLU_20111223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ABYMES"


Informations

Nom du document DU_97101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ABYMES
Maillage 97101 LES ABYMES
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2024 à 17:39
Publié le 21/03/2024 à 19:43
Mis à jour le 21/03/2024 à 19:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 97101_PLU_20111223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3eb2fad0cd00f62c1940d374f44db9e7
Producteur Ville des ABYMES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ABYMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97101
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-61.554715,16.2229235,-61.4367977,16.3126516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97101_procedure_20111223.pdf Procédure
97101_rapport_20111223.pdf Rapport
97101_padd_20111223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97101_reglement_20111223.pdf Règlement écrit
97101_reglement_graphique_20111223.pdf Règlement graphique
97101_annexes_20111223.pdf Annexes
97101_orientations_amenagement_20111223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.