77259_PLU_20110204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPERRIER"


Informations

Nom du document DU_77259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPERRIER
Maillage 77259 LONGPERRIER
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2024 à 09:38
Publié le 18/03/2024 à 12:24
Mis à jour le 18/03/2024 à 12:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77259_PLU_20110204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ed607177b9a117777b2f598a2d00fd3
Producteur Mairie - Longperrier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGPERRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77259
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.642626,49.0361294,2.670461,49.0651043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77259_procedure_20110204.pdf Procédure
77259_rapport_20110204.pdf Rapport
77259_padd_20110204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77259_prescription_surf_05_00_20110204.pdf Emplacement réservé
77259_reglement_20110204.pdf Règlement écrit
77259_reglement_graphique_0_20110204.pdf Tableau d’assemblage
77259_reglement_graphique_1_20110204.pdf Règlement graphique 1
77259_info_lin_19_01_1_20110204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77259_info_lin_19_01_2_20110204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77259_info_surf_02_00_20110204.pdf Zone d'aménagement concerté
77259_liste_des_annexes_20110204.pdf Liste des annexes
77259_orientations_amenagement_18_00_20110204.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.