01224_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOYETTES"


Informations

Nom du document DU_01224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOYETTES
Maillage 01224 LOYETTES
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2026 à 11:54
Publié le 19/01/2026 à 16:12
Mis à jour le 19/01/2026 à 16:12
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 01224_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ed9eb5c31252ae631edea2b6f6e9dd1
Producteur Mairie de Loyettes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOYETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01224
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1743059,45.7680327,5.2559634,45.8217121]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/11/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01224_procedure_20200305.pdf Procédure
01224_rapport_20200305.pdf Rapport
01224_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01224_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
01224_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
01224_annexes_20200305.pdf Annexes
01224_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Loyettes
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@commune-loyettes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@commune-loyettes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.