26329_PLU_20240301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET"


Informations

Nom du document DU_26329
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET
Maillage 26329 SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 11:14
Publié le 03/05/2024 à 17:41
Mis à jour le 03/05/2024 à 17:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26329_PLU_20240301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3edf239f0e1fad68e6a25e2720a063fc
Producteur Mairie de Saint-Sauveur-Gouvernet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26329
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.3144987,44.3138806,5.4341814,44.3478115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26329_procedure_20240301.pdf Procédure
26329_rapport_1_20240301.pdf Partie 1
26329_rapport_2_20240301.pdf Partie 2
26329_rapport_3_20240301.pdf Partie 3
26329_padd_20240301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26329_reglement_20240301.pdf Règlement écrit
26329_reglement_graphique_20240301.pdf Règlement graphique
26329_batiment_pouvant_changer_de_destination_20240301.pdf Batiment pouvant changer de destination
26329_plan_servitudes_20240301.pdf Plan servitudes
26329_reseau_aep_20240301.pdf Reseau aep
26329_zonage_assainissement_20240301.pdf Zonage assainissement
26329_orientations_amenagement_20240301.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26329 SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.