91223_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAMPES"


Informations

Nom du document DU_91223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAMPES
Maillage 91223 ETAMPES
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2025 à 22:29
Publié le 30/07/2025 à 15:46
Mis à jour le 30/07/2025 à 15:46
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 91223_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ef42eef71f28eda4529784cd2c1af6d
Producteur Mairie d'Etampes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAMPES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0714246,48.3823174,2.2339064,48.4632897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91223_procedure_20250625.pdf Procédure
91223_rapport_1_20250625.pdf Partie 1
91223_rapport_2_20250625.pdf Partie 2
91223_rapport_3_20250625.pdf Partie 3
91223_rapport_4_20250625.pdf Partie 4
91223_rapport_5_20250625.pdf Partie 5
91223_rapport_6_20250625.pdf Partie 6
91223_rapport_7_20250625.pdf Partie 7
91223_rapport_8_20250625.pdf Partie 8
91223_padd_20250625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91223_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
91223_reglement_graphique_20250625.pdf Règlement graphique
91223_.liste_annexes_20250625.pdf .liste annexes
91223_info_surf_1_20250625.pdf Secteur sauvegardé
91223_info_surf_2_20250625.pdf Zone d'aménagement concerté
91223_info_surf_3_20250625.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91223_info_surf_4_20250625.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91223_plan_sup_1_20250625.pdf Plan sup 1
91223_plan_sup_2_20250625.pdf Plan sup 2
91223_plan_sup_3_20250625.pdf Plan sup 3
91223_plan_sup_4_20250625.pdf Plan sup 4
91223_orientations_amenagement_20250625.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Etampes
Téléphone : Aucun
Courriel : sebastien.jousse@mairie-etampes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sebastien.jousse@mairie-etampes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.