25186_PLU_20260403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON"



Informations

Nom du document DU_25186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Maillage 25186 CUSSEY-SUR-L'OGNON
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2026 à 10:05
Publié le 07/04/2026 à 10:21
Mis à jour le 07/04/2026 à 10:21
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 25186_PLU_20260403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3f0ed04258081879203d8156975952c2
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25186
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9212612,47.3102831,5.9637901,47.3452616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25186_procedure_20260403.pdf Procédure
25186_rapport_1_20260403.pdf Partie 1
25186_rapport_2_20260403.pdf Partie 2
25186_padd_20260403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25186_reglement_20260403.pdf Règlement écrit
25186_reglement_graphique_1_20260403.pdf Règlement graphique 1
25186_reglement_graphique_2_20260403.pdf Règlement graphique 2
25186_PPRI_20260403.pdf PPRI
25186_RLPI_info_20_20260403.pdf RLPI info 20
25186_ZAP_20260403.pdf ZAP
25186_ZPPAP_20260403.pdf ZPPAP
25186_annexe_graphique_20260403.pdf Annexe graphique
25186_argile_20260403.pdf Argile
25186_classement_sonore_20260403.pdf Classement sonore
25186_info_surf_04_00_20260403.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25186_info_surf_19_01_20260403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
25186_info_txt_19_01_20260403.pdf Info txt 19 01
25186_info_txt_19_01_2_20260403.pdf Info txt 19 01 2
25186_mouvement_terrain_20260403.pdf Mouvement terrain
25186_plan_sup_20260403.pdf Plan sup
25186_taxe_amenagement_20260403.pdf Taxe amenagement
25186_orientations_amenagement_20260403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25186 CUSSEY-SUR-L'OGNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.