87107_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEUL"


Informations

Nom du document DU_87107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEUL
Maillage 87107 NIEUL
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 10:44
Publié le 16/03/2026 à 13:50
Mis à jour le 16/03/2026 à 13:50
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 87107_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3f44e83943622083b0069c7f914b514c
Producteur Mairie de Nieul
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIEUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87107
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1409571,45.8882089,1.2160544,45.9500241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
87107_procedure_20230523.pdf Procédure
87107_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
87107_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
87107_rapport_3_20260305.pdf Partie 3
87107_rapport_4_20260305.pdf Partie 4
87107_rapport_5_20260305.pdf Partie 5
87107_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87107_prescription_lin_07_20260305.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87107_prescription_pct_07_20260305.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87107_prescription_surf_01_20260305.pdf Espace boisé classé
87107_prescription_surf_05_20260305.pdf Emplacement réservé
87107_prescription_surf_07_20260305.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87107_prescription_surf_16_20260305.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
87107_prescription_surf_18_20260305.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
87107_prescription_surf_21_20260305.pdf Terrain concerné par la localisation d'équipements en zone u et au, voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts
87107_prescription_surf_99_20260305.pdf Autre
87107_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
87107_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
87107_carte_sup_20260305.pdf Carte sup
87107_fiche_synthetique_SUP_20260305.pdf Fiche synthetique SUP
87107_info_pct_99_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
87107_info_surf_99_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
87107_liste_sup_20250305.pdf Liste sup
87107_oap_1_20260305.pdf OAP 1
87107_oap_2_20260305.pdf OAP 2
87107_oap_3_20260305.pdf OAP 3
87107_oap_4_20260305.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nieul
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@nieul87.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Nieul
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@nieul87.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.