69154_PLU_20200707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLIONNAY"


Informations

Nom du document DU_69154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLLIONNAY
Maillage 69154 POLLIONNAY
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2020 à 17:44
Publié le 26/08/2020 à 17:17
Mis à jour le 26/08/2020 à 17:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69154_PLU_20200707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f7f694d78e1929e9879e4ca58cbdfb9
Producteur Mairie de Pollionnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLLIONNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/08/2020.
Emprise [4.6176846,45.7483755,4.6997056,45.793182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69154_procedure_20200707.pdf Procédure
69154_rapport_20200707.pdf Rapport
69154_padd_20200707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69154_prescription_surf_02_00_1_20200707.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69154_prescription_surf_02_00_2_20200707.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69154_prescription_surf_05_00_20200707.pdf Emplacement réservé
69154_prescription_surf_16_01_20200707.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69154_prescription_surf_24_00_20200707.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
69154_reglement_20200707.pdf Règlement écrit
69154_reglement_graphique_20200707.pdf Règlement graphique
69154_annexe_assainissement_20200707.pdf Annexe assainissement
69154_annexe_ep_20200707.pdf Annexe ep
69154_annexes_dechets_20200707.pdf Annexes dechets
69154_droit_preemption_urbain_20200707.pdf Droit preemption urbain
69154_liste_sup_20160509.pdf Liste sup
69154_penap_20200707.pdf Penap
69154_perimetre_bruit_20200707.pdf Perimetre bruit
69154_reglement_lotissement_20200707.pdf Reglement lotissement
69154_zone_carrieres_20200707.pdf Zone carrieres
69154_orientations_amenagement_20200707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pollionnay
Téléphone : Aucun
Courriel : thibault.charmier@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : thibault.charmier@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.