25380_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de METABIEF"



Informations

Nom du document DU_25380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de METABIEF
Maillage 25380 METABIEF
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 15:50
Publié le 17/03/2026 à 17:40
Mis à jour le 17/03/2026 à 17:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 25380_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3f8182d4ad5e3595f9736d747953bf38
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de METABIEF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25380
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [6.3308941,46.7458927,6.3716469,46.7779102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25380_procedure_20260302.pdf Procédure
25380_rapport_1_20260302.pdf Partie 1
25380_rapport_2_20260302.pdf Partie 2
25380_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25380_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
25380_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
25380_info_surf_04_20260302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25380_info_surf_14_20260302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25380_info_surf_17_20260302.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
25380_info_surf_19_20260302.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25380_info_surf_37_20260302.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25380_info_surf_42_01_20260302.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
25380_info_surf_42_02_20260302.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
25380_info_surf_42_03_20260302.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
25380_info_surf_99_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25380_liste_sup_20260302.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@metabief.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@metabief.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25380 METABIEF depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de METABIEF a approuvé une procédure de révision le 2 mars 2026.

      25380_PLU_R_20260302  
25380_20260302_delib_approbation_R_20260302.pdf