72023_PLU_20250204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALLON-SAINT MARS"


Informations

Nom du document DU_72023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALLON-SAINT MARS
Maillage 72023 BALLON-SAINT MARS
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2025 à 16:12
Publié le 14/03/2025 à 09:37
Mis à jour le 14/03/2025 à 09:37
Statut
Version 5
Nom de l'archive 72023_PLU_20250204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3f970348d7cac658f908a1b258dc8100
Producteur Mairie de Ballon-Saint-Mars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALLON-SAINT MARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72023
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2044095,48.1470461,0.259859,48.2009227]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72023_procedure_20250204.pdf Procédure
72023_rapport_20250204.pdf Rapport
72023_padd_20250204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72023_prescription_lin_07_02_1_20250204.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
72023_prescription_lin_07_02_2_20250204.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (2)
72023_prescription_lin_24_00_20250204.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
72023_prescription_lin_99_00_20250204.pdf Autre
72023_prescription_pct_16_01_20250204.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72023_prescription_pct_99_00_1_20250204.pdf Autre (1)
72023_prescription_pct_99_00_2_20250204.pdf Autre (2)
72023_prescription_pct_99_00_3_20250204.pdf Autre (3)
72023_prescription_surf_01_00_20250204.pdf Espace boisé classé
72023_prescription_surf_02_00_1_20250204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
72023_prescription_surf_02_00_2_20250204.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
72023_prescription_surf_05_01_20250204.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72023_prescription_surf_05_02_20250204.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
72023_prescription_surf_16_01_20250204.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72023_prescription_surf_22_01_20250204.pdf Diversité commerciale à protéger
72023_reglement_20250204.pdf Règlement écrit
72023_reglement_graphique_20250204.pdf Règlement graphique
72023_info_surf_04_00_20250204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
72023_info_surf_16_00_20250204.pdf Site archéologique
72023_info_surf_19_01_20250204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72023_info_surf_99_00_1_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
72023_info_surf_99_00_2_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
72023_info_surf_99_00_3_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
72023_info_surf_99_00_4_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
72023_info_surf_99_00_5_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
72023_info_surf_99_00_6_20250204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
72023_orientations_amenagement_18_00_20250204.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ballon-Saint-Mars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ballonsaintmars.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ballonsaintmars.fr


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Procédures en cours

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