97408_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POSSESSION"


Informations

Nom du document DU_97408
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POSSESSION
Maillage 97408 LA POSSESSION
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 08:54
Publié le 09/03/2026 à 09:35
Mis à jour le 09/03/2026 à 09:35
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 97408_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3fa1dbaa347af47ed5b743696ea098f6
Producteur Commune de La Possession
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA POSSESSION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97408
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [55.3188557,-21.0972769,55.464786,-20.8961052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
97408_procedure_20251217.pdf Procédure
97408_rapport_1_20251217.pdf Partie 1
97408_rapport_2_20251217.pdf Partie 2
97408_rapport_3_20251217.pdf Partie 3
97408_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97408_prescription_surf_05_00_20251217.pdf Emplacement réservé
97408_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
97408_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
97408_liste_annexes_20251217.pdf Liste annexes
97408_orientations_amenagement_1_20251217.pdf OAP 1
97408_orientations_amenagement_2_20251217.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Possession
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lapossession.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de La Possession
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lapossession.re


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97408 LA POSSESSION depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.