49043_PLU_20190708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAIN-SUR-LONGUENEE"


Informations

Nom du document DU_49043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAIN-SUR-LONGUENEE
Maillage 49043 BRAIN-SUR-LONGUENEE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 15:10
Publié le 16/10/2023 à 15:24
Mis à jour le 16/10/2023 à 15:24
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 49043_PLU_20190708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3fde0ecf8624b40c89146d415eec653c
Producteur Commune d'Erdre-en-Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49043_procedure_20190708.pdf Procédure
49043_rapport_1_20190708.pdf Partie 1
49043_rapport_20190708.pdf Rapport
49043_padd_20190708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49043_reglement_20190708.pdf Règlement écrit
49043_reglement_graphique_20190708.pdf Règlement graphique
49043_Annexes_20190708.pdf Annexes
49043_Annexes_sanitaires_20190708.pdf Annexes sanitaires
49043_info_lin_19_20190708.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
49043_info_surf_19_20190708.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
49043_liste_SUP_20190708.pdf Liste SUP
49043_plan_SUP_20190708.pdf Plan SUP
49043_orientations_amenagement_1_20190708.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49043 BRAIN-SUR-LONGUENEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.