01065_PLU_20171204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUELLAS"


Informations

Nom du document DU_01065
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUELLAS
Maillage 01065 BUELLAS
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2022 à 16:11
Publié le 03/02/2022 à 16:39
Mis à jour le 03/02/2022 à 16:39
Statut
Version 4
Nom de l'archive 01065_PLU_20171204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3fe35c8c93300bee005c62b19b63bdbf
Producteur Mairie de BUELLAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUELLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2022.
Emprise [5.1221386,46.1899606,5.1713793,46.233601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/12/2017
Date de publication : 04/12/2017
Date de révision : 03/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les standards CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01065_procedure_20210712.pdf Procédure
01065_rapport_1_20171204.pdf Partie 1
01065_rapport_20210712.pdf Rapport
01065_rapport_2_20171204.pdf Partie 2
01065_padd_20171204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01065_prescription_surf_05_00_20171204.pdf Emplacement réservé
01065_reglement_20210712.pdf Règlement écrit
01065_reglement_graphique_1_20171204.pdf Règlement graphique 1
01065_reglement_graphique_20210712.pdf Règlement graphique
01065_info_lin_19_01_0_20171204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (0)
01065_info_lin_19_01_1_20171204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01065_info_lin_19_01_2_20171204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01065_info_surf_14_00_1_20171204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
01065_info_surf_14_00_2_20171204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
01065_info_surf_14_00_3_20171204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
01065_info_surf_14_00_4_20171204.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (4)
01065_info_surf_19_01_1_20171204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01065_info_surf_19_01_2_20171204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01065_info_surf_19_01_3_20171204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01065_info_surf_99_00_10_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
01065_info_surf_99_00_11_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
01065_info_surf_99_00_12_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
01065_info_surf_99_00_13_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
01065_info_surf_99_00_14_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (14)
01065_info_surf_99_00_15_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (15)
01065_info_surf_99_00_16_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (16)
01065_info_surf_99_00_17_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (17)
01065_info_surf_99_00_1_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01065_info_surf_99_00_2_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01065_info_surf_99_00_3_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01065_info_surf_99_00_4_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01065_info_surf_99_00_5_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01065_info_surf_99_00_6_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01065_info_surf_99_00_7_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
01065_info_surf_99_00_8_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
01065_info_surf_99_00_9_20171204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
01065_liste_sup_20171204.pdf Liste sup
01065_plan_sup_20171204.pdf Plan sup
01065_orientations_amenagement_1_20171204.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BUELLAS
Téléphone : 04 74 24 20 38
Courriel : info@buellas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 24 20 38
Courriel : info@buellas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.