Vue détaillée du document 27634_CC_20180518

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THOMER-LA-SOGNE"

Nom du document	DU_27634
Titre du document	Carte Communale (CC) de la commune de THOMER-LA-SOGNE
Maillage	27634 THOMER-LA-SOGNE
Source	Téléversement
Téléversé le	11/02/2022 à 16:36
Publié le	11/02/2022 à 18:17
Mis à jour le	11/02/2022 à 18:17
Statut	Publié
Version	7
Nom de l'archive	27634_CC_20180518
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-4005d1c3fb27b631fe15f3c56118d082
Producteur	Interco Normandie Sud Eure

Résumé	Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOMER-LA-SOGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/02/2022.
Emprise	[1.13,48.8919714,1.1953324,48.9249602]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 11/02/2022

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27634_procedure_20180518.pdf	Procédure
	27634_rapport_20180518.pdf	Rapport
	27634_info_surf_99_00_recommandations_argiles_20180518.pdf	Info surf 99 00 recommandations argiles
	27634_info_surf_99_00_recommandations_marnieres_cavites_souterraines_20180518.pdf	Info surf 99 00 recommandations marnieres cavites souterraines
	27634_liste_sup_20180518.pdf	Liste sup
	27634_plan_sup_PT3_20180518.pdf	Plan sup PT3
	27634_plan_sup_horsPT3_20180518.pdf	Plan sup horsPT3
	27634_sectorisation_graphique_20180518.pdf	Sectorisation graphique

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Interco Normandie Sud Eure Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr

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