27634_CC_20180518

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THOMER-LA-SOGNE"


Informations

Nom du document DU_27634
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de THOMER-LA-SOGNE
Maillage 27634 THOMER-LA-SOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2022 à 16:36
Publié le 11/02/2022 à 18:17
Mis à jour le 11/02/2022 à 18:17
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 27634_CC_20180518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4005d1c3fb27b631fe15f3c56118d082
Producteur Interco Normandie Sud Eure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOMER-LA-SOGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/02/2022.
Emprise [1.13,48.8919714,1.1953324,48.9249602]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27634_procedure_20180518.pdf Procédure
27634_rapport_20180518.pdf Rapport
27634_info_surf_99_00_recommandations_argiles_20180518.pdf Info surf 99 00 recommandations argiles
27634_info_surf_99_00_recommandations_marnieres_cavites_souterraines_20180518.pdf Info surf 99 00 recommandations marnieres cavites souterraines
27634_liste_sup_20180518.pdf Liste sup
27634_plan_sup_PT3_20180518.pdf Plan sup PT3
27634_plan_sup_horsPT3_20180518.pdf Plan sup horsPT3
27634_sectorisation_graphique_20180518.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Interco Normandie Sud Eure
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.boutelet@inse27.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.