77376_PLU_20181222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECY-SUR-MARNE"



Informations

Nom du document DU_77376
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECY-SUR-MARNE
Maillage 77376 PRECY-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2020 à 14:56
Publié le 05/08/2021 à 09:45
Mis à jour le 05/08/2021 à 09:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77376_PLU_20181222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-401ea1c2e7a66a3edacdfbeed7096399
Producteur Commune de PRECY-SUR-MARNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRECY-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/08/2021.
Emprise [2.7507955,48.9204879,2.78669,48.9500196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77376_procedure_20181222.pdf Procédure
77376_rapport_20181222.pdf Rapport
77376_PADD_20181222.pdf PADD
77376_prescription_surf_02_00_1_20181222.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
77376_prescription_surf_02_00_2_20181222.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
77376_prescription_surf_02_00_3_20181222.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
77376_reglement_20181222.pdf Règlement écrit
77376_reglement_graphique_0_20181222.pdf Tableau d’assemblage
77376_reglement_graphique_1_20181222.pdf Règlement graphique 1
77376_info_lin_19_01_aep_20181222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
77376_info_lin_19_01_eu_20181222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
77376_info_lin_19_01_nd_20181222.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (nd)
77376_info_surf_04_00_20181222.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77376_info_surf_14_00_20181222.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77376_liste_SUP_20181222.pdf Liste SUP
77376_plan_SUP_20181222.pdf Plan SUP
77376_orientations_amenagement_1_20181222.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PRECY-SUR-MARNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.precy.sur.marne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.precy.sur.marne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.