05146_PLU_20260925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE"


Informations

Nom du document DU_05146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE
Maillage 05146 SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2026 à 13:53
Publié le 30/09/2026 à 15:37
Mis à jour le 30/09/2026 à 15:37
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 05146_PLU_20260925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-402976af139f40e701d5a0461f7a4314
Producteur Commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05146
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6392747,44.5778512,5.8032028,44.6629742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
05146_procedure_20260925.pdf Procédure
05146_20260925_rapport_MS1_20260925.pdf Rapport
05146_padd_20111109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05146_reglement_20260925.pdf Règlement écrit
05146_reglement_graphique_20111109.pdf Règlement graphique
05146_annexes_20111109.pdf Annexes
05146_emplact_reserves_20111109.pdf Emplact reserves
05146_sup_20111109.pdf Sup
05146_OAP_20111109.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE
Téléphone : Aucun
Courriel : stjulien05@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE
Téléphone : Aucun
Courriel : stjulien05@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.