17388_PLU_20260923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNE"


Informations

Nom du document DU_17388
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNE
Maillage 17388 SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNE
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2026 à 09:15
Publié le 28/09/2026 à 08:21
Mis à jour le 28/09/2026 à 08:21
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 17388_PLU_20260923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-402d33de9e84ae84c4d747732ece4d6b
Producteur Mairie de Saint-Quantin-de-Rançannes
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUANTIN-DE-RANCANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17388
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6278798,45.5210924,-0.5610739,45.5526199]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/09/2026
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17388_procedure_20260923.pdf Procédure
17388_20260923_rapport_E_1_20260923.pdf Partie 1
17388_20260923_rapport_E_2_20260923.pdf Partie 2
17388_padd_20260923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17388_prescription_lin_07_04_20260923.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17388_prescription_pct_07_01_20260923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17388_prescription_pct_07_04_20260923.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17388_prescription_surf_05_01_20260923.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17388_prescription_surf_07_04_20260923.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17388_reglement_20260923.pdf Règlement écrit
17388_reglement_graphique_20260923.pdf Règlement graphique
17388_info_lin_19_01_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17388_info_surf_04_00_20260923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17388_info_surf_19_01_20260923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17388_info_surf_42_01_20260923.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
17388_info_surf_42_02_20260923.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
17388_liste_annexes_20260923.pdf Liste annexes
17388_liste_sup_20260923.pdf Liste sup
17388_oap_18_00_20260923.pdf OAP 18 00
17388_oap_18_01_20260923.pdf OAP 18 01
17388_oap_18_15_20260923.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Quantin-de-Rançannes
Téléphone : 05 46 49 80 89
Courriel : mairie@saintquantinderancannnes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Quantin-de-Rançannes
Téléphone : 05 46 49 80 89
Courriel : mairie@saintquantinderancannnes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.