06150_PLU_20240628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TURBIE"


Informations

Nom du document DU_06150
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TURBIE
Maillage 06150 LA TURBIE
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2024 à 09:08
Publié le 06/08/2024 à 11:13
Mis à jour le 06/08/2024 à 11:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 06150_PLU_20240628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4032aaca09fa3e2c1ebe4cc0cf87ec9b
Producteur MAIRIE DE LA TURBIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TURBIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06150
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.3743124,43.7263958,7.4201282,43.7659588]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06150_procedure_20240628.pdf Procédure
06150_rapport_1_20240624.pdf Partie 1
06150_rapport_2_20240624.pdf Partie 2
06150_rapport_3_20240624.pdf Partie 3
06150_rapport_4_20240624.pdf Partie 4
06150_rapport_5_20240624.pdf Partie 5
06150_rapport_6_20240624.pdf Partie 6
06150_rapport_7_20240624.pdf Partie 7
06150_rapport_8_20240624.pdf Partie 8
06150_padd_20240628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06150_prescription_surf_05_00_20240628.pdf Emplacement réservé
06150_prescription_surf_17_00_20240628.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
06150_prescription_surf_41_02_20240628.pdf Aspect extérieur toitures
06150_reglement_20240628.pdf Règlement écrit
06150_reglement_graphique_20240628.pdf Règlement graphique
06150_info_lin_19_01_1_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
06150_info_lin_19_01_2_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
06150_info_lin_19_01_3_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
06150_info_lin_19_01_4_20240628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
06150_info_surf_20_20240628.pdf ZPR-ZPE
06150_info_surf_27_20240628.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
06150_info_surf_99_00_1_20240628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
06150_info_surf_99_00_2_20240628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
06150_info_surf_99_00_3_20240628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
06150_liste_sup_20240628.pdf Liste sup
06150_plan_sup_20240628.pdf Plan sup
06150_orientations_amenagement_20240628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.