08090_PLU_20121019

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARIGNAN"


Informations

Nom du document DU_08090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARIGNAN
Maillage 08090 CARIGNAN
Source Inconnue
Téléversé le 24/10/2017 à 14:39
Publié le 24/10/2017 à 15:08
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08090_PLU_20121019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-406af1c74910bf5da0710cd5c980a4b1
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [5.136811166233151,49.616236022879384,5.210875510171738,49.66121244580731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/10/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08090_orientations_amenagement_20121019.pdf OAP
08090_padd_20121019.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08090_plan_SUP_20121019.pdf Plan SUP
08090_plan_aep_20121019.pdf Plan aep
08090_plan_eu_20121019.pdf Plan eu
08090_procedure_20121019.pdf Procédure
08090_rapport_20121019.pdf Rapport
08090_reglement_20121019.pdf Règlement écrit
08090_reglement_graphique_20121019.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Portes du Luxembourg
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08090 CARIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.