14675_PLU_20190926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIERS"



Informations

Nom du document DU_14675
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOLIERS
Maillage 14675 SOLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2022 à 15:58
Publié le 08/11/2022 à 16:25
Mis à jour le 08/11/2022 à 16:25
Statut
Version 4
Nom de l'archive 14675_PLU_20190926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40b9d8eb12e0c0ae9e2382269605fcff
Producteur CAEN LA MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14675
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/11/2022.
Emprise [-0.3149338,49.119743,-0.2647049,49.1431944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14675_procedure_20050707.pdf Procédure
14675_procedure_20130213.pdf Procédure
14675_rapport_1_20050707.pdf Partie 1
14675_rapport_2_20130213.pdf Partie 2
14675_rapport_3_20130213.pdf Partie 3
14675_rapport_4_20180927.pdf Partie 4
14675_rapport_5_20190926.pdf Partie 5
14675_padd_20130213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14675_prescription_surf_05_1_20180927.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14675_reglement_20190926.pdf Règlement écrit
14675_reglement_graphique_20180927.pdf Règlement graphique
14675_info_lin_19_01_01_20050707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14675_info_lin_19_01_02_20050707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14675_info_lin_19_01_03_20050707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
14675_info_lin_99_01_20050707.pdf autre relevant de la loi littoral
14675_info_pct_16_1_20050707.pdf Info pct 16 1
14675_liste_annexes_20050707.pdf Liste annexes
14675_liste_sup_20050707.pdf Liste sup
14675_plan_sup_20050707.pdf Plan sup
14675_orientations_amenagement_1_20130213.pdf OAP 1
14675_orientations_amenagement_2_20130213.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAEN LA MER
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.